AccordArgentine
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Accueil >Les Accords Commerciaux > Accord Par Pays Argentine
Nature de L'accord
Date de signature
Date en vigueur
Champ d'application
Traitement convenu
Observations
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AccordArabieSaoudite
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Accueil >Les Accords Commerciaux > Accord Par Pays Arabie Saoudite
Type d'accord
Accord Bilatéral L’Arabie Saoudite est membre de l'OMC Projets d’accords
Projet du système des préférences commerciales (SPC) entre les pays membres de l’Organisation de la Conférence Islamique (OCI). |
Accord_NPF
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Accord_mul
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Accueil >Les accords commerciaux > Autres types d'accords >Accords commerciaux multilatéraux ACCORDS COMMERCIAUX MULTILATERAUX
SGPC Nature de l'accord
Le Accord de Marrakech instituant l'OMC 157pays Membres et une trentaine en cours d'accession ont le statut d’observateur. Champ d'application
Accord contient:
Traitement convenu
Échanges commerciaux entre les pays membres sur la base de la clause de la nation la plus favorisée NPF.
Durée de l'accord
Indeterminée Date d'ntrée en vigueur
01/01/1995 Nature de l'accord
Le SGPC, qui a été institué en 1988 et entré en vigueur en 1989, est un instrument intergouvernemental pour promouvoir et régulariser les échanges commerciaux et le développement de la coopération économique entre les pays en développement. Participants au SGPC
Les participants au SGPC sont uniquement les Membres du Groupe des 77 plus la Chinequi ont ratifié l’Accord relatif au SGPC. Jusqu’à aujourd’hui, 43 pays ont ratifié l’Accord relatif au SGPC. Tous le autres Membres du G77 plus la chine sont des observateurs. Champ d'application
Le SGPC vise tous les produits, articles manufacturés et produits de base, bruts et transformés originaires des pays signataires. Traitement convenu
Liste des concessions
Les concessions tarifaires négociées et échangées entre participants figurent dans les listes qui sont annexées au SGPC et qui sont partie intégrante. Entrée en vigueur
Le Maroc a accédé au SGPC en 1998. Il a signé le protocole d'accession le 14 février 1997 qui a entré en vigueur le 16 mars 1997. Observations
Nature de l'accord
Accord cadre sur le système des préférences commerciales (SPC) entre pays islamiques adopté en avril 1991-signé par le Maroc le 29 Septembre 1993 Champ d'application
Produits originaires des pays membres de l'OCI. Traitement convenu
Date d'entrée en vigueur
Observations
Date de signature :
27/02/1981 Parties contractantes :
Champ d'application
Tous les produits originaires des pays arabe Traitement convenu
Franchise des les droits d'importations Démantèlement tarifaire sur 10 ans à 10% par an Nature de l'accord
Programme d'application de cette convention du 19/02/97 (Zone de libre échange arabe) Date d'entrée en vigueur
01/01/1998 Texte de l'accord
Circulaire
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AccordAlgerie
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Accueil >Les Accords Commerciaux > Accord Par Pays Algerie
Type d'accord L'Algerie est aussi membre dans SGPC Projets d’accords
Projet d’accord de libre échange entre les pays de l’UMA. |
Guide de l’Opérateur du Commerce extérieur
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Guide de l’Opérateur du Commerce extérieur
Version Française
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Procédures et documents d’importation / Formulaires
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FORMULAIRES:
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Guide de l’Opérateur du Commerce extérieur
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Vous êtes Exportateurs / Plan national de développement et de promotion des exportations
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Plan national de développement et de promotion des exportations
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