AccordRussie

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Russie


Nature de l'accord
  • Accord NPF

AccordSalvador

   

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Salvador

 

Type d'accord

AccordSenegale

   

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Sénégal

Type d'accord

Accord commercial

AccordSerbie

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Serbie


Nature de l'accord
  • Accord commercial
Date de signature
  • 12/07/2005
Champ d'application
  • Les produits originaires des deux pays
Traitement convenu
  • Échanges commerciaux sur la base de la clause de la nation la plus favorisée N.P.F
Durée et remarques
  • Une période de cinq ans, renouvelable par tacite reconduction pour des périodes similaires

AccordSoudan

   

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Soudan

Type d'accord

ALE Bilatéral

Grande Zone Libre Echange Arabe
 

Le Soudan est aussi membre de l'OMC et SGPC

Projets d’accords

Projet du système des préférences commerciales (SPC) entre les pays membres de l’Organisation de la Conférence Islamique (OCI).

AccordSyrie

   

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Syrie

Type d'accord

Grande Zone Libre Echange Arabe
 

Le Soudan est aussi membre de l'OMC et SGPC

Projets d’accords

Projet d’accord de libre échange Projet du système des préférences commerciales (SPC) entre les pays membres de l’Organisation de la Conférence Islamique (OCI).

AccordTchad

   

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Tchad

Type d'accord

Accord commercial

AccordTunisie

   

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Tunisie

 

Type d'accord

ALE Bilatéral

Accord d'Agadir

Grande Zone Libre Echange Arabe
 

La Tunisie est membre de l'OMC et du SGPC

Projets d’accords

Projet d’accord de libre échange entre les pays de l’UMA.Projet d’ALE entre les pays membres de la CEN-SAD, Projet du système des préférences commerciales (SPC) entre les pays membres de l’Organisation de la Conférence Islamique (OCI).

Remarques

L’AA et la GZLEA offrent un accès libre pour tous les produits exportés vers le marché tunisien, alors que l’ALE bilatéral exclu des préférences tarifaires certains produits (voir circulaire de l’administration des douanes n° 4584/422). L’AA prévoit des RO spécifiques conformes au protocole pan euro méditerranéen sur les règles d’origine favorisant le cumul diagonal entre les pays membres et l’UE. ces règles permettent à L’opérateur marocain d’utiliser des intrants des pays de l’espace méditerranéen dans la fabrication de produits à destination de ce même espace tout en bénéficiant des préférences tarifaires lors de l’exportation vers une destination au sein de la zone La GZLEA et l’ALE prévoient des RO générales plus simples (40% de valeur ajoutée).

AccordTurquie

   

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Turquie

 

Type d'accord

AccordUE

   

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Union Européenne

 

Type d'accords