AccordNicaragua
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Nature de l'accord
Traitement prévu
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AccordMauritanie
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Type d'accord La Mauritanie est aussi membre dans SGPC Projets d’accords
Projet d’accord de libre échange entre les pays de l’UMA. Projet d’ALE entre les pays membres de la CEN-SAD, Projet du système des préférences commerciales (SPC) entre les pays membres de l’Organisation de la Conférence Islamique (OCI). |
AccordKoweit
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Type d'accord Zone Libre Echange Arabe (GZLEA) Le Koweït est aussi membre de l'OMC Projets d’accords
Projet du système des préférences commerciales (SPC) entre les pays membres de l’Organisation de la Conférence Islamique (OCI). |
AccordJourdanie
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Type d'accord Zone Libre Echange Arabe (GZLEA) La Jordanie est membre de l'OMC Projets d’accords
Projet du système des préférences commerciales (SPC) entre les pays membres de l’Organisation de la Conférence Islamique (OCI). Remarques
L’AA et la GZLEA offrent un accès libre pour tous les produits exportés vers le marché jordanien, alors que l’ALE bilatéral exclu des préférences tarifaires certains produits. L’AA prévoit des RO spécifiques conformes au protocole pan euro méditerranéen sur les règles d’origine favorisant le cumul diagonal entre les pays membres et l’UE. ces règles permettent à L’opérateur marocain d’utiliser des intrants des pays de l’espace méditerranéen dans la fabrication de produits à destination de ce même espace tout en bénéficiant des préférences tarifaires lors de l’exportation vers une destination au sein de la zone. La GZLEA et l’ALE prévoient des RO générales plus simples (40% de valeur ajoutée). (OCI) |
AccordJapon
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Type d'accords
Date de Signature
Champ d'application
Traitement convenu
Durée et remarques
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AccordIran
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Type d'accords
Projets d’accords
Remarque
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AccordIrak
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Type d'accord Zone Libre Echange Arabe (GZLEA) L'Irak est aussi membre dans SGPC Projets d’accords
Projet du système des préférences commerciales (SPC) entre les pays membres de l’Organisation de la Conférence Islamique (OCI).. |