Avis publics et nouvelles

Résultat de répartition du contingent d'exportation des déchets carton au titre de l'année 2025 Résultat de répartition du contingent d'exportation des déchets carton au titre de l'année 2025.pdf
Avis aux exportateurs des biens à double usage et des services qui leur sont lies avis aux exportateurs.pdf
Résultats de répartition du contingent d'importation du gaz HCFC R22 au titre de l'année 2025 Résultats de répartition du contingent d'importation du gaz HCFC R22 au titre de l'année 2025.pdf
REPARTITION DU CONTINGENT TARIFAIRE PREVU PAR LA MESURE N°53 DU PACTE NATIONAL POUR L'EMERGENCE INDUSTRIELLE AU TITRE DE L’ANNEE 2025 RESULATATS RECTIFICATIVE DU CONTINGENT MESURE 53.pdf
اعلان عمومي رقم DDC/02/2025 : فتح تحقيق مراجعة مرحلية للرسم المضاد للإغراق المطبق على واردات السجاد وغيره من الأغطية الأرضية النسيجية المصنوعة ميكانيكيا ذات منشأ مصر Avis public DDC-02-2025 ouverture Enquête de réexamen tapis egypte - Arabe.pdf
Avis public n° DDC/02/2025 : Ouverture d’une enquête de réexamen partiel de la mesure antidumping appliquée sur les importations de tapis et autres revêtements de sol en matières textiles à fabrication mécanique originaires de l’Egypte Avis public DDC-02-2025 ouverture Enquête de réexamen tapis egypte.pdf
Avis public n° DDC/01/2025 : Résultats et clôture de l’enquête de sauvegarde sur les importations de panneaux de fibres de bois revêtu Avis public DDC-01-2025 Enquête de sauvegarde sur les importations de panneaux de fibres de bois revêtus.pdf
Avis relatif aux contingents tarifaires prévus par les Accords de Libre Echange, Maroc-Etats de l'Association Européenne de Libre Echange et Maroc-Turquie Avis n DRFC-02-2025 ralatif aux contingents tarifiares prévus par les Accords de Libre Echange Maroc-AELE et Maroc-Turquie.pdf
Avis relatif au contingent tarifaire prévu par l’Accord d’Association entre le Royaume du Maroc et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord Avis n°DRFC012025 relatif au contingent tarifaire prévu par l’Accord d’A....pdf
Résultats rectificative de la répartition de la première partie du contingent d'importation du panneaux du bois revêtus au titre de l'année contingentaire 2024-2025 Résultats recde la répartition 1er partie du contingent d'importation du panneaux du bois revêtus au titre de l'année contingentaire 2024-2025.pdf
Résultats rectificative de la répartition des contingents tarifaires prévus par l'Accord d'Association Maroc-UE relatif à la libéralisation des produits agricoles et produits agricoles transformés au titre de l'année contingentaire 2024-2025 Résultats rectificative de la répartition des contingents Maroc-UE -produits agricoles et agricoles transformés -2024-2025.pdf
Résultats de répartition du contingent tarifaire d'huile d'olive prévu par la loi de finances 2025 Résultats de répartition du contingent tarifaire d'huile d'olive prévu par la loi de finances 2025.pdf
Répartition du contingent tarifaire du riz cargo prévu par la loi de finances 2025 Répartition du contingent tarifaire du riz janvier 2025.pdf
Avis aux exportateurs des déchets cartons janvier 2025 Avis aux exportateurs des déchets cartons janvier 2025.pdf
Résultats de la répartition du contingent tarifaire des aliments pour poissons au titre de l'année 2025 résultats de répartition 2025 poisson.pdf
Avis aux importateurs des HydroFluoroCarbures (HFC) et leurs mélanges. avis HFC.pdf
AVIS AUX IMPORTATEURS DES ANIMAUX DOMESTTQUES VTVANTS DES ESPECES BOVINE, OVINE, CAPRINE, CAMELIDE, DE VELLES REPRODUCTRICES, DE GENISSES ET DES VIANDES ET ABATS Avis aux importateurs des animaux et des viandes.pdf
Avis aux importateurs de Chlorodifluorométhane (HCFC-22) avis R22.pdf
Avis aux importateurs de l'huile d'olive de qualité vierge et extra vierge et du riz Avis déstiné aux importateurs 30122024.pdf
AVIS AUX EXPORTATEURS DES BIENS A DOUBLE USAGE ET DES SERVICES QUI LEUR SONT LIES avis aux exp.pdf