Avis publics et nouvelles

avis_dechets_papiers avis_dechets_papiers.pdf
Avis_24-19 Avis_24-19.pdf
AVIS SECTEUR DE L ELEVAGE DE POISSONS AVIS SECTEUR DE L ELEVAGE DE POISSONS.pdf
résultats de répartion au titre de l'année 2021 résultats de répartion au titre de l'année 2021.pdf
résultat répartition contingent pommes 2020-2021 résultat répartition contingent pommes 2020-2021.pdf
resultat repartition contingent fil machine fer beton 2021 resultat repartition contingent fil machine fer beton 2021.pdf
REPARTITION MESURE 53 REPARTITION MESURE 53.pdf
avis importateurs produits agricoles et transformés avis importateurs produits agricoles et transformés.pdf
إعلان عمومي رقم 33/20 متعلق بفتح تحقيق مراجعة التدبير النهائي المضاد للإغراق المطبق على واردات الخشب المتعاكس اللاطي ذات المنشأ المصري اعلان عمومي 33-20.pdf
Avis public n° 14/19 relatif à l’expiration de la période d’application du droit antidumping en vigueur sur les importations d’insuline originaires du Danemark. Avis_14-19.pdf
Détermination préliminaire de l’existence du dumping, du dommage et du lien de causalité dans le cadre de l’enquête antidumping sur les importations de cahiers originaires de la Tunisie avis 03-18.pdf
Avis public n° 16/17 relatif à la clôture de l’enquête antidumping concernant les importations de carreaux céramiques originaires d’Espagne Avis-16-17.pdf
Avis aux importateurs n° 13/17 relatif à la levée de la procédure de surveillance des importations de réfrigérateurs originaires de Turquie, de Thaïlande et de Chine avis 13-17.pdf
 Communiqué du Ministère concernant l’organisation d’une audition publique dans le cadre de l’enquête antidumping sur les importations du PVC originaires de l’UE et du Mexique. COMMUNIQUE_0001.pdf
 Avis modificatif n° 16/16 de l’avis public n° 12/16 relatif à l’ouverture d’une enquête antidumping sur les importations de carreaux céramiques originaires d’Espagne Avis modificatif_16-16.pdf
إعلان عمومي رقم 08/15 بخصوص التحديد الأولي في إطار تحقيق مكافحة الإغراق المتعلق بواردات الخشب المتعاكس اللاطي من جمهورية مصر العربية Avis_public_08-15_ar.pdf
Avis aux importateurs n°12/14 relatif à la procédure de surveillance des importations du contreplaque latté importé d’Egypte Avis_12_14.pdf
Avis Public n°11/14 relatif à l’ouverture d’une enquête antidumping sur les importations du contreplaque latté originaires de l’Egypte AVIS AR 11-14.pdf
Avis public n°10/14 dans le cadre de l’enquête antidumping sur les importations de tôles d’acier laminées à chaud originaires de l’Union européenne et de la Turquie Avis_public_10-14.pdf